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Le Comité Syndical

Le comité syndical (organe délibérant du SMTBV) est composé des délégués des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale situés sur le bassin versant de la Têt.

Au total, ce sont 36 délégués titulaires (et autant de suppléants) qui votent les délibérations lors des comités convoqués par le Président, qui fixe l’ordre du jour.

La désignation de ces élus (ou délégués) relève des conseils communautaires. En cas d’empêchement des délégués titulaires et suppléants, le délégué titulaire peut donner son « pouvoir de vote », sa « voix », à un autre membre du comité syndical afin qu’il délibère en son nom.

Les documents relatifs aux différents comités syndicaux sont disponibles ci-après :

Année 2020

Comités Syndicaux

Comité syndical du 22 septembre 2020 - installation du nouveau comité

Diaporama présenté

Compte rendu de la séance (à venir)

Comité syndical du 9 mars 2020

Compte rendu de la séance

Débat d'Orientations Budgétaires 2020

Compte rendu du débat

Comité syndical du 18 février 2020

Compte rendu de la séance

 

 

Année 2019

Comités Syndicaux

Comité syndical du 9 décembre 2019

Compte rendu de la séance

Comité syndical du 14 novembre 2019

Compte rendu de la séance

Comité syndical du 12 juillet 2019

Compte rendu de la séance

Comité syndical du 29 mars 2019

Compte rendu de la séance

Comité syndical du 24 janvier 2019

Compte rendu de la séance