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Le Comité Syndical

Le comité syndical (organe délibérant du SMTBV) est composé des délégués des epci situés sur le bassin versant de la Têt. Au total, ce sont 36 délégués titulaires (et autant de suppléants) qui votent les délibérations lors des comités convoqués par le Président, qui fixe l’ordre du jour.

La désignation de ces élus (ou délégués) relève des conseils communautaires. En cas d’empêchement des délégués titulaires et suppléants, le délégué titulaire peut donner son « pouvoir de vote », sa « voix », à un autre membre du comité syndical afin qu’il délibère en son nom.

Les documents relatifs aux différents comités syndicaux sont disponibles ci-après :

 

ANNEE 2019

Comités Syndicaux

Comité syndical du 24 janvier 2019

Comité syndical du 29 mars 2019

Comité syndical du 12 juillet 2019